Informations éditeur

Édition du site

Le site mplusinfo.fr est géré par les journalistes de la rédaction de M+ du service Communication de la Ville de Mulhouse. L’animation éditoriale, la publication des articles et les mises à jour du site sont assurées par la rédaction de M+.

  • Directrice de la publication : Michèle Lutz
  • Rédacteur en chef : Marc-Antoine Vallori

Droit d’auteur et reprise du contenu mis en ligne

Tous les contenus présents sur le site mplusinfo.fr sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

Cette affirmation souffre néanmoins d’une exception concernant les discours des élus prévue par l’article L.122-5 du Code de propriété intellectuelle.

Les écrits et/ou contenus mis en ligne par la rédaction ne sauraient être reproduits librement sans l’indication de la source. De même, la technique de lien profond (« deep linking ») est proscrite.

Seule est donc autorisée la reproduction d’un contenu assortie de :

  • L’ajout de la mention « Article paru sur le site mplusinfo.fr » avec un lien hypertexte vers le contenu original.
  • L’ajout en bas de chaque contenu de la mention « Droits réservés ».

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Accès aux documents administratifs et réutilisation des informations publiques

La Ville de Mulhouse a désigné une personne responsable pour l’accès aux documents administratifs et la réutilisation des informations publiques :

Régis Ochsenbein, directeur général des services à la Ville de Mulhouse
2 rue Pierre et Marie Curie, BP 10020, 68948 Mulhouse Cedex 9
Tél : 03 89 32 59 13
Email : regis.ochsenbein@mulhouse-alsace.fr

En son absence, cette fonction sera assurée par :

Sophie Poulain, directrice du service Affaires juridiques et commande publique
2 rue Pierre et Marie Curie, BP 10020, 68948 Mulhouse Cedex 9
Tél : 03 89 32 68 86
Fax : 03 69 77 76 88
Email : sophie.poulain@mulhouse-alsace.fr

Traitement des données personnelles

Vous trouverez dans la politique de confidentialité les engagements de la Ville de Mulhouse concernant le traitement des données personnelles. Ces informations visent à expliquer comment vos données sont utilisées et comment demander des modifications.

Conditions d’utilisation

Nous veillons rigoureusement à la qualité des informations publiées sur mplusinfo.fr. Cependant, certaines informations provenant de sources indépendantes sont données sous réserve d’erreurs, d’omissions ou d’annulations. M+ décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation de ces informations.

Crédits

Conception graphique et développement : drakkardigital.com

Webmastering : Romane Reber

Sauf mention contraire, les photos utilisées proviennent de la rédaction de M+ et du service photographique de la Ville de Mulhouse. Leur reproduction est autorisée sous réserve d’indiquer l’auteur et la source.